Déposée le 10 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) PERA-PELLENC SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PERA PELLENC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-26 du 1 juillet 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERA-PELLENC SA domicilié(e) Avenue d'Agde - 34510 - FLORENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 920 420 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 Rue de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque PERA PELLENC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERA-PELLENC SA, Société anonyme - Avenue d'Agde - 34510 - FLORENSAC - France - SIREN 712920420
CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 Rue de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Machines agricoles, machines-outils, outils (mécaniques ou électriques) destinés à l'élaboration (fabrication) des vins et autres produits alimentaires ; machines et instruments agricoles (autres que ceux actionnés manuellement) et leurs parties ; installations, machines et appareils mécaniques de récolte, traitement et transformation de fruits et leurs parties ; installations pneumatiques de transports ; machines, appareils de process vinicole ; extracteurs mécaniques ; machines et appareils mécaniques de fabrication, traitement et transformation de jus et leurs parties ; appareils et machines de fabrication, traitement et transformation de vins et leurs parties ; trémies (machines) pour le déchargement mécanique ; machines de triage ; tables de tri (machines) ; égrappoirs ; pressoirs (machines) ; pressoirs à fruits (machines) ; machines de dosage ;
Machines, appareils et instruments de pesage, mesurage, signalisation et commande ; doseurs ; installations, machines, appareils et instruments de surveillance électriques ; installations, machines, appareils et instruments d'exploitation et régulation électriques et électroniques ;
Appareils, installations et équipements de réfrigération, de refroidissement, de chauffage, de ventilation et de climatisation ; dispositifs ou unités de réfrigération pour refroidir un conteneur ; échangeur de chaleur thermique ; appareils et installations de séchage ; séchoirs sous-vide ; lyophilisateurs ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
Conception et développement de nouveaux outils ou appareils technologiques pour l'élaboration, le traitement ou le conditionnement des vins ou autres produits alimentaires ; travaux d'ingénieurs à savoir ingénierie vinicole ; ingénierie ; étude de projets techniques ; essai de matériaux ; contrôle de qualité.
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